Coûts hospitaliers
  • 23 Sep 2020
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Coûts hospitaliers

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Quels coûts hospitaliers l’assurance de base couvre-t-elle?

L’assurance de base couvre vos frais de traitement et de séjour en division commune (déduction faite de la quote-part, de la franchise et de la contribution en cas de séjour hospitalier).
Ceci à condition toutefois qu’il s’agisse d’un établissement répertorié dans votre canton de résidence.

Dans quels hôpitaux l’assurance de base prend-elle les coûts en charge?

Chaque canton dispose d’une liste séparée des hôpitaux et cliniques cantonaux et extracantonaux. Les listes cantonales des hôpitaux définissent dans quels hôpitaux les coûts sont pris en charge par l’assurance de base. Toutes les listes cantonales des hôpitaux sont disponibles sur la liste de la CDS.

Je souhaite être hospitalisé dans un établissement qui ne se trouve pas dans mon canton de résidence. L’assurance de base prendra-t-elle en charge les coûts?

Vérifiez si la clinique fait partie de la liste hospitalière de votre canton de résidence (ceci est possible p. ex. dans le cas de cliniques situées dans des cantons frontaliers).

  • Si oui, les frais seront couverts par l’assurance de base.
  • Si l’hôpital en question figure sur la liste d’un autre canton, l’assurance de base prendra en charge au maximum les coûts qui auraient été facturés en cas de traitement et de séjour similaires dans un établissement répertorié dans la liste de votre canton de résidence.

À quoi dois-je veiller si l’hôpital de mon choix est plus coûteux qu’un hôpital figurant sur la liste correspondante?

Les tarifs hospitaliers sont réglés au niveau cantonal. Si les tarifs de l’hôpital choisi hors du canton sont plus élevés, vous devrez payer vous-même la différence de coûts (pour autant que vous ayez une assurance complémentaire correspondante). Le cas échéant, clarifiez préalablement les éventuels suppléments de coûts avec votre médecin et l’hôpital concerné.

Je dois être opéré d’urgence en-dehors de mon canton de résidence. Dois-je payer moi-même l’opération?

Non. En cas d’urgence, la liste sur laquelle figure l’hôpital ne joue aucun rôle. Les coûts sont pris en charge par l’assurance de base (déduction faite de la franchise, de la quote-part et de la contribution en cas de séjour hospitalier).

J’ai besoin d’une opération spéciale qui sera réalisée dans un hôpital en-dehors de mon canton de résidence. Dois-je en assumer les coûts supplémentaires?

Non. Lorsqu’un traitement concret n’est pas proposé dans un hôpital de la liste hospitalière du canton de résidence, les coûts sont couverts par l’assurance de base, également dans un établissement de la liste extracantonale. Le bienfondé d’un tel traitement hors du canton est vérifié et autorisé par le médecin cantonal.

La même règle s’applique-t-elle aussi aux hôpitaux pédiatriques?

Oui. Au moins un hôpital pédiatrique séparé ou un hôpital avec unité pédiatrique spécialisée est répertorié dans la liste hospitalière de chaque canton de résidence. L’assurance de base prend en charge les traitements réalisés dans ces hôpitaux répertoriés.
Si vous souhaitez toutefois que votre enfant soit traité dans un hôpital pédiatrique ne faisant pas partie de la liste de votre canton de résidence, l’assurance de base prendra en charge au maximum les coûts selon le tarif applicable pour le traitement correspondant dans un hôpital répertorié de votre canton de domicile.

L’hôpital de mon choix ne figure sur aucune liste. Qu’est-ce que cela signifie en termes de prise en charge des coûts?

Pour les hôpitaux non répertoriés, il faut distinguer deux cas:

  • Hôpitaux conventionnés: l’hôpital a conclu un contrat avec une assurance, stipulant que certains coûts seront tout de même pris en charge par l’assurance de base. Cependant, ici aussi, la prise en charge maximale s’élève à 45 pour cent des coûts. Les coûts supplémentaires sont à la charge du patient ou d’une assurance complémentaire éventuelle. Contactez pour cela le Service Center compétent.
  • Hôpital hors secteur conventionné: l’hôpital n’a conclu aucun contrat avec l’assurance. L’assurance de base ne prend en charge absolument aucune prestation (à l’exception des traitements d’urgence).

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